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Règlement intérieur


Article 1. Contrat moral

Tout membre, membre salarié, salarié non membre, licencié, représentant légal de licencié est soumis au présent règlement intérieur du VHG.

Article 2. Engagement des dirigeants, dirigeants d’équipe et entraineurs

Chaque équipe du VHG est encadrée par des responsables d’équipes dont la candidature a été validée par le pôle sportif et approuvée par un vote au sein du Comité directeur du VHG. Les dirigeants et entraineurs veillent sous leur propre responsabilité, à la conformité des équipements des joueurs à l’entrainement ou en match, à ne pas admettre sur l’aire de glace la présence de non licenciés, au respect des règles de sécurité en vigueur.

Article 3. Politique sportive

Le directeur sportif définit la politique sportive du VHG. Il présente celle-ci lors des orientations à l’Assemblée Générale du VHG. La politique sportive du VHG est appliquée par les entraineurs et aides entraineurs désignés parmi ceux qui œuvrent.

Le comité directeur est le garant auprès des licenciés que cette politique sportive est bien appliquée et respectée tant sportivement que financièrement

Article 4. Sanctions contre les joueurs

Un entraineur seul peut décider comme sanction individuelle et/ou collective l’exclusion d’un licencié pour un entrainement ou un match pour toute attitude gênant l’exercice de sa fonction. Au-delà de l’exclusion de l’entrainement ou du match en cours, toute mesure d’exclusion devient une sanction disciplinaire ne pouvant être prononcée que par une commission de discipline réunie à cet effet. Un entraineur est fondé à saisir la Commission de Discipline pour tout comportement qu’il jugera de nature à perturber l’exercice de sa fonction. Saisie qui sera automatique après une seconde exclusion pour un entrainement en ou un match.

Article 5. Tenue et équipement

Tout membre du VHG doit:

  • Adopter une tenue vestimentaire correcte ne portant pas atteinte aux bonnes mœurs et veiller à son hygiène corporelle.
  • Disposer d’un équipement de hockeyeur conforme à la règlementation en vigueur.

Article 6. Matériels et équipements

Chaque joueur est responsable des maillots et autres pièces d’équipements mis à disposition par le VHG qui devront être conservés en bon état.

Article 7. Précautions diverses

Seuls les licenciés sont assurés par le VHG, en cas de blessure dans l’enceinte de la patinoire. Par mesure de sécurité, il est interdit de pratiquer le hockey sur glace avec montres, chaines ou autres, susceptibles de blesser. D’autre part, le VHG décline toute responsabilité pour les vols ou pertes d’objets dans l’enceinte de la patinoire, les joueurs éviteront donc d’avoir sur eux trop d’argent, bijoux ou autres objets de valeur. Tout licencié pris en flagrant délit de vol passera en Commission de Discipline. Enfin l’accès des vestiaires est règlementé et limité aux membres s’entrainant sur la glace. Les parents de joueurs y sont tolérés jusqu’à la catégorie U11.

Article 8. Entrainements et matchs

Les horaires d’entrainement sont portés à la connaissance des membres par voie d’affichage chaque saison. Toute modification d’horaire ou de planning doit être communiquée aux licenciés par voie d’affichage et mailing. Obligation est faite aux joueurs d’être ponctuels aux entrainements. En cas de retard, les joueurs pourront se voir refuser de monter sur la glace par leur entraineur, sans que ce refus puisse être considéré? comme une exclusion. Des mesures spéciales pourront aussi être décidées par le VHG pour pénaliser des joueurs qui ne sont pas assez assidus aux entraînements. Il est interdit de quitter l’entrainement sans l’autorisation de l’entraîneur.

Article 9. Joueurs surclassés

Chaque joueur a l’obligation de s’entrainer d’abord avec son équipe dans sa catégorie, sauf instructions expresses de l’entraineur. Un joueur peut être surclassé par le VHG s’il en a les capacités techniques et physiques et s’il dispose d’un certificat médical spécifiant la possibilité de sur classement.

Article 10. Ethique et santé

Il est interdit de fumer sur la glace et dans les vestiaires et plus largement dans l’enceinte de la patinoire, dans le cadre des activités du VHG (quelle que soit l’équipe concernée, adultes compris) l’usage des produits à caractère dopant ou illicite n’est pas toléré par le VHG. Des sanctions lourdes, en supplément des sanctions fédérales pourront être décidées par le VHG à l’encontre des contrevenants.

Article 11. Comportement

Tout membre du VHG doit :

  • S’abstenir de toute action ayant un caractère ou un but politique, confessionnel ou raciste.
  • Respecter les locaux, matériels et équipements mis à sa disposition.
  • Respecter en toute circonstance les officiels, dirigeants, entraineurs et joueurs tant du V.H.G que des clubs adversaires.

Le VHG décline toute responsabilité en cas de dégradation (réparations à la charge des licenciés ou de leur famille).

Article 12. Sanctions internes

Un membre du VHG ou son représentant légal sera passible de sanctions internes pouvant conduire à la radiation s’il :

  • Adopte un comportement extérieur pouvant nuire à la bonne image du VHG.
  • Critique publiquement et sans fondement réel les dirigeants élus et/ou le VHG ou favorise la propagation de rumeurs destructrices et calomnieuses à l’égard d’un ou plusieurs membres.
  • A recours à des violences verbales ou physiques à l’égard de membres du VHG, de membres d’autres clubs ou du public.
  • Diffuse, sans autorisation du Président, des courriers utilisant l’entête ou la signature du VHG.
  • Met volontairement en danger la sécurité d’autrui ou la sienne par un équipement non-conforme dans le cadre des activités du VHG.
  • Entreprend une action au nom du VHG susceptible de générer des ressources sans avoir eu l’aval du Bureau Exécutif du VHG.

Article 13. Respect des locaux

Les vestiaires, les abords extérieurs de la patinoire, ainsi que les locaux mis à disposition des entraineurs et de certains joueurs, devront être laissés en bon ordre d’hygiène et de propreté. Il est interdit de jeter des papiers (tape, scotch) hors des poubelles. Il revient aux responsables d’équipe de faire respecter la propreté? des vestiaires par leurs joueurs. Des sanctions individuelles ou collectives pourront être décidées à l’encontre d’équipes qui laisseraient leur vestiaire sale après leur départ.

Article 14. Respect de la patinoire

Pour des raisons évidentes de sécurité, il est interdit de jouer avec des balles, des crosses et d’utiliser des cages de but du VHG en dehors de la glace. Les entrainements et matchs terminés, les joueurs désignés par l’entraineur doivent remettre à celui-ci les palets égarés et les cages dans la disposition affectée à cet effet.

Article 15. Discipline

Tout membre ou représentant légal convaincu d’un manquement aux Statuts du VHG et/ou au Règlement Intérieur, ainsi qu’à la morale est passible de la Commission de Discipline.

Les décisions du Conseil de Discipline pourront être affichées au sein du VHG et notifiées par écrit à l’intéressé ou à ses représentants légaux.

Article 16. Sanctions FFHG

Tout joueur sanctionné d’un retrait de licence par la Fédération Française de Hockey sur Glace (FFHG) devra compenser le VHG des montants qu’il aura déboursés. Cette compensation se fera par l’encadrement d’un groupe ou par l’arbitrage de match au tarif fédéral ou par l’encaissement d’un chèque de caution remis à cet effet.

Article 17. Manifestations organisées par le VHG

Toutes les manifestations organisées dans le cadre des activités du VHG doivent être validées par le Bureau Exécutif du VHG. Dans le cas contraire, le VHG décline sa responsabilité pénale et fiscale.

Rév. 01 - 4 novembre 2015